LIVRE DES RÈGLEMENTS OFFICIELS

Rule Book

Introduction de la mise à jour du livre des règlements

Rule Book Update File: NA

Ces mises à jour du livre des règlements, publiées approximativement tous les six mois (dates cibles : décembre et juin), sont une compilation des modifications aux règlements récemment adoptées. Elles doivent servir de supplément à la version la plus récente d livre des règlements de l’AAC. Veuillez sauvegarder et/ou imprimer ces mises à jour et les garder avec votre livre des règlements (la version imprimée comporte une pochette à l’arrière à cet effet). Chaque édition subséquente du livre des règlements intègrera les modifications apportées et même que les modifications proposées connues au moment de la publication.

Les numéros entre parenthèses après chaque point renvoient aux motions adoptées relativement à la modification. Chaque motion a un numéro unique de six chiffres. Les deux premiers sont l’année, les deux chiffres suivants sont le mois et les deux derniers, l’ordre dans lequel la motion a été adoptée. Par exemple, la motion 130904 serait la quatrième motion adoptée par le Conseil en septembre 2013. Le texte complet de chaque motion est disponible dans On Course ou sur le site Web de l’AAC @ www.aac.ca/règlements.

 Les numéros d’article renvoient aux parties du livre des règlements ou autres documents officiels de l’AAC touchés par la modification.

À quelques exceptions près, seules les modifications relatives aux problèmes de sécurité ou au programme des championnats régionaux/nationaux entrent en vigueur dès qu’elles ont été traduites et publiées dans la section sur les règlements du site Web de l’AAC (les motions sur les championnats régionaux/nationaux se trouvent dans leur section particulière du site Web). Toutes les autres motions entrent en vigueur pas moins de six mois après avoir été adoptées par le Conseil, conformément à l’article 1.6 du livre des règlements.

Si vous avez des questions ou des préoccupations, communiquez avec l’administrateur de l’AAC ou votre directeur régional.